Textes de droit congolais

Arrêté n°9706 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.DINGUISSI Patrice, professeur certifié des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9707 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOKOURANGUOLALI Jules, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9708 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NGOUKELIBI Evariste, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9709 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.KOUBAKA Hilaire, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9710 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2004,2006 et 2008 de M.MOUANDA Aloïse, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9711 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.LOUYA Marina Stone, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9712 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.POUAT-SAY Sabrina Carmen, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9713 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MABIALA MAVOUNGOU Zéphirin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9714 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LIBANI Anatole, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9715 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de années 2002,2004,2006 et 2008 de M.OKABANDE Christophe, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9716 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de années 2002,2004,2006 et 2008 de M.MATEWA-MFUTILA, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9717 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.KANGA Austin Tiburce, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9718 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.GAMPIKA Marinette Nadège secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9719 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NDOUA Mireille Patricia, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9720 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MATSOUELE Barnabé, chancelier des cadres de la catégorie II, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9721 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.SKAMESSO Adèle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9722 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.TELO Jean François, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9723 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ENGOBO Sylvie Adeline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9724 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MFOUMBI Adolphe , secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9725 du 6 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MBITSI Françoise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)