Textes de droit congolais

Arrêté n°9666 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OUATINOU Maurice Valentin Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9667 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.ATIPO-NGATSE Benoît, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9668 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ILOMEHOUNDOU Jean Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9669 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.PEMBA MAVOUNGOU Ghislain Jean Patrick, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie , I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9670 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.BIYOKO Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9671 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de M.MOUFOUANOU Félicien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9672 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et bonification d'échelon de M.MIENAHOU Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9673 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.BIDZOUTA Auguste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9674 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BENAZO Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9675 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.SAMBA Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9676 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MIANKUIKILA Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9677 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MIFOUNDOU Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9678 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.NGOULOUBI François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9679 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.TSINKOUMA Hermann Brice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9680 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.OPENDA Gasprd, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9681 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.PONGUI Erick Guy Didier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9682 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.KOUKA Timothée, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9683 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.GOMA-GOUAMA Gaëtan, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9684 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MEPEPE-SIDOBE Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9685 du 6 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.BIKOUMOU Jean Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)