Textes de droit congolais

Arrêté n°9785 du 7 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOULONGO Rachel, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9786 du 7 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUELE Nicaise, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9787 du 7 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MANKESSI BAYOUKOUMIO Agnès, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9788 du 7 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ONTOU Marianne Carole , secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9789 du 7 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LEVANI Noël , secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9790 du 7 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.HEKABAKILA MOUSSITOU Clotaire, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9791 du 7 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.KOUKIMINA Bernadin inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9792 du 7 décembre 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MABIALA MOUISSOU Angèle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9793 du 7 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BASSIKAMA Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9794 du 7 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONTISIRA Juste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9795 du 7 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMPANA Jean Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9796 du 7 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Melle.NGALA Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9797 du 7 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KADY KOULIBALI, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9798 du 7 décembre 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et bonification d'échelon de M.MAKAYA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9799 du 7 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.TATY Jean Pierre instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9800 du 7 décembre 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.CASIMIRO née BOUMBA Thérèse, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9801 du 7 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1984,1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.NSAKALA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9802 du 7 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1996,1998,2000,2004,2006 et versement de M.MASSAMBA Jules, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9803 du 7 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de M.POATY Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9804 du 7 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de M.MBOULA Fidéle, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)