Textes de droit congolais

Arrêté n°9830 du 8 décembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de garçons et filles de salle contractuel, en tête : M.TSOUMOU Marius (Non publié au JO)

Arrêté n°9833 du 8 décembre 2010 portant recontitution de la carrière administrative de Mme.GOMA-NKOUSSOU née BAYOULA Clarisse, infirmière dôplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9834 du 8 décembre 2010 portant reconstitution de la situation administrative de M.MBOUMA Samuel, vérificateur des douanes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9835 du 8 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GOMA Ernest, secrétaire principal d'administration administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9836 du 8 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EBATA-MONANGOBEKA Ladyslas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9837 du 8 décembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MAFOUMBA-NGOMA Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (exploitation et maintenance) (Non publié au JO)

Arrêté n°9838 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.ONDONGO Evariste, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9839 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et reclassement de M.BOUANGA Henri, professeur des collégorie d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9840 du 8 décembre 2010 portant versement et nomination de Melle.JEMES NKENGUE Adolphine Véronique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9841 du 8 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de Melle.MAHOUNGOU Marie Nicole, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9842 du 8 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.BATEKELA Appolinaire, ingénieur des cadres de la catégorie, I échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9843 du 8 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.TSEMI Pilippe, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9844 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GALIBAY MIANGUE Clotaire, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9845 du 8 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MATALI Odile, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9846 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.PEMBOUABEKA Laurent, agent spécial principal des cadres de la catégoire II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9847 du 8 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAMBOU Angèle secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9848 du 8 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de Melle.FILANKEMBO OUENANGOUDI Yolande, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9849 du 8 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.PEMBELLOT SOKO Joséphine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9850 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.BANZOUZI Léon secrétaire principal d'adminitration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9851 du 8 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MANDOUNOU née BASSANZA Marie Angélique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)