Textes de droit congolais

Arrêté n°10114 du 15 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EKEMI Armand, maïtre d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10115 du 15 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SERVICE Armand Jacques, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10116 du 15 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.APOKOYOLO POSSOSSOUMBA Raïssa Neyda, secrétaire d'administration des cadres de la catégoire II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10117 du 15 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MILONGUI née DIAMESSO Elisabeth, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10118 du 15 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BATANGOUNA Jacqueline, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10119 du 15 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.GAMBA NZABA née TSOUKOULA Angélique, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publiquel) (Non publié au JO)

Arrêté n°10120 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BOPELE EBAMBA Henri, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10121 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SAMBA Lévy Bernard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs de santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°10122 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.GAZIET GOUOLONO Albin Michel administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10123 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MABIKANA Gustave, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10124 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.GANDZIEN Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10125 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MANKOU Daniel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10126 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.YOKA Calvin Jean, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10127 du 15 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.OUAMBA Jacob Nicaise, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10128 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NKOUA Henri Médard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10129 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.LOUMOUAMOU Hilaire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10130 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2003,2005, 2007 et 2009 de M.NKOUANDA Blaise Pépin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10131 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,versement et bonification d'échelon de M.DOULA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10132 du 15 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MATOKO Raoul, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10133 du 15 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BIYEKELE Céline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)