Textes de droit congolais
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Arrêté n°10222 du 16 décembre 2010 portant versement et avancement de Melle.ANDZOULI Prudence, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)
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Arrêté n°10223 du 16 décembre 2010 portant versement et avancement de M.MASSASSI Aimé, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°10224 du 16 décembre 2010 portant versement et avancement de Mme.MOUTSASSI KIGNONGUI née TSIBA Olga Eliane, infirmière diplômée d'Etat contractuelle (Non publié au JO)
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Arrêté n°10225 du 16 décembre 2010 portant avancement de Melle.NKOLI Odette, matrone accoucheuse contractuelle (Non publié au JO)
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Arrêté n°10226 du 16 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.LIBOUILI née KOUMBA Germaine, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°10227 du 16 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OPERA-IKO Oscar, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°10228 du 16 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.N'GOMA Jean Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°10229 du 16 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUTANGOU Bastien, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°10230 du 16 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.TOMBET NZOUMBA Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°10231 du 16 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGUIYA Félicité, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°10232 du 16 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LENDE Brigitte Laure, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Décret n°2010-781 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) en tête : M.ELONGO MOUSSA Charvy Gaylord (Non publié au JO)
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Modifié par : Décret n°2013-584 du 4 octobre 2013 portant rectificatif au décret n°2010-781 du 16 décembre 2010, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques),... (Non publié au JO)
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Décret n°2010-782 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques), en tête : Melle NKEWA Farcy Lionel (Non publié au JO)
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Décret n°2010-780 du 15 décembre 2010 portant intégration et nomination de M. OKASSA Mistral Ney Fidèle dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°10088 du 15 décembre 2010 portant engagement de Melle.FILANKEMBO Olga Alice Blanche, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°10089 du 15 décembre 2010 portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en tête Melle.DZALAMOU Edith (Non publié au JO)
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Arrêté n°10090 du 15 décembre 2010 portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en tête M.AKOUALA Bertin (Non publié au JO)
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Arrêté n°10091 du 15 décembre 2010 portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en tête Melle.NTSOUMOU Zita (Non publié au JO)
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Arrêté n°10092 du 15 décembre 2010 portant engagement de Melle.NTSANGOU MAMPASSI Appoline Clarisse, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°10093 du 15 décembre 2010 portant engagement de Melle.ELENGA Jeannette en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)