Textes de droit congolais

Arrêté n°11228 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.KOUBEMBAH Jeanel Euge dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11230 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.NKOUNKOU Guychel Chamberlain, candidat dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11231 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.NGOUALA-TSIMBA Alexis, dans les cadres de la catégories II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11233 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NGUIMBI Thienelle (Non publié au JO)

Arrêté n°11234 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.AYA-LONGA Staëlle Mirella (Non publié au JO)

Arrêté n°11235 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BAVOUEZA BIMPOUDI Anaêlle Marcelle Laure (Non publié au JO)

Arrêté n°11236 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire et secondaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MOUSSOUAMI Josiane Annick (Non publié au JO)

Arrêté n°11237 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BORAGNON Albine (Non publié au JO)

Arrêté n°11238 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BANDZIOKA Bell Gennie (Non publié au JO)

Arrêté n°11239 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de certaines candidatses de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.DAMBA Doline Hevyna Treselat (Non publié au JO)

Arrêté n°11240 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.MOULELA MALEKA Emeline Fleur, dans les cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11242 du 31 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.MIYALI MOUTSINGA Chimène Nadya, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11244 du 31 décembre 2010 portant engagement de M.NTOMOSSO Charly Juldas en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11245 du 31 décembre 2010 portant engagement de M.ONGOUYA Fréderic Jacques, bénévole de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11247 du 31 décembre 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve FOUONI née NDILOUNDZIA Véronique (Non publié au JO)

Arrêté n°11248 du 31 décembre 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MANDZELA née NIEVOUGNA ESSOUBA Margueritte (Non publié au JO)

Arrêté n°11249 du 31 décembre 2010 l'arrêté n°8036 du 15-09-2009 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.NDOUANE née KOMZO Mélanie (Non publié au JO)

Arrêté n°11250 du 31 décembre 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve TSOUMOU née MOUTANGO MAPFOULA (Non publié au JO)

Arrêté n°11251 du 31 décembre 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DOUNIAMA Basile (Non publié au JO)

Arrêté n°11252 du 31 décembre 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de ONKA NGATALI Maurice (Non publié au JO)