Textes de droit congolais

Arrêté n°1323 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MALONGA Jean Paul, ingénieur des cadres de la catégorie I échelle 2 des services technique (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°1324 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MBAMA Emilie, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1325 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.GAMBOU Pierre Anatole, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1326 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAKOLO Mathias, ingénieur des travaux rureaux des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°1327 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.AKOUROUNGA Albert, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1328 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.PAKA Gabriel, conducteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services techniques (Non publié au JO)

Arrêté n°1329 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MAKIMOUNA Michel, conducteur principal des cadres de la catégorie II échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1330 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.DZAMA Jeanne, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1331 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MAFOUMBA Delphine, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1332 du 4 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGUENKOU Omer, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1334 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.KIZIE Laurentine (Non publié au JO)

Arrêté n°1335 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.LECKAKA PEA née OLAKOUARA Léonie Marie Victoire (Non publié au JO)

Arrêté n°1336 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUNGUENGUI BOULINGUI Honoré (Non publié au JO)

Arrêté n°1337 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OKANDZE Guy IIdebert (Non publié au JO)

Arrêté n°1338 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de M.KOUBAMA NDODILA David, chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1339 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NDZIMPOU Yves Flavien (Non publié au JO)

Arrêté n°1340 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ANDAKANDZO Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°1341 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NGOMA MVOUTOU Valentine (Non publié au JO)

Arrêté n°1342 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NDINGA Yves Brice Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°1343 du 4 février 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGOUBILI NGAGOYI Célestin (Non publié au JO)