Textes de droit congolais

Arrêté n°1456 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2761 du 20 avril 2010, portant engagement de M.MOUSSIESSIE MBERI Séville Régis, bénévole de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1457 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1119 du 27 janvier 2005, portant engagement de certains candidats en quailité de secrétaire principal d'administration contractuel, en ce qui concerne Melle.GAPELA Gisèle Hortense (Non publié au JO)

Arrêté n°1458 du 8 février 2011 rectifiant l'arrêté n°11455 du 29 décembre 2009, portant engagement de certains bénévoles en quailité de d'instituteur contractuel, en ce qui concerne Melle.BAKISSA Albertine Estelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1459 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°9918 du 16 décembre 2008, portant engagement de M.MAPOLA Guy Gervais, admis au test de recrutement du personnel des affaires sociales en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1460 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°9400 du 08 novembre 2006, portant engagement de certains candidats en qualité d'infirmier diplômé d'Etat contractuel en ce qui concerne Melle.PAHA Berthe Nathalie (Non publié au JO)

Arrêté n°1461 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4950 du 09 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication chargé des relations avec le parlement, en ce qui concerne Melle.MOUTOU GOMA Benoîte (Non publié au JO)

Arrêté n°1462 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3753 du 11 octobre 2000, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex- décisionnaires du ministère de la présidence, chargé de la défense nationale, en ce qui concerne Melle.YANDIBENE Mande (Non publié au JO)

Arrêté n°1463 du 8 février 2011 rectifiant l'arrêté n°4017 du 31 mai 2010, portant versement, reclassement et nomination de Melle.KIKABOU Laurianne Hermione, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1464 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LOUBELO Christian, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1465 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONGOUNDOU AWANDZA Constant, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1466 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.ATIPO Jeanne Brigitte, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1467 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MIZIDI BAVOUEZA Ernest Bonaventure, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1468 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.AKOSSI Pascal, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1469 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BANZOUZI Daniel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1470 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MALANDI Armand Raymond, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1471 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.LOUBAKI Colette, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1472 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGASSAKI Michel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1473 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.EBARA MONGO Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1474 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BOMEHONGO Armand Emmanuel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1475 du 8 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.DONGARD née MOKANDZA Joséphine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)