Textes de droit congolais

Arrêté n°1436 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MONGO Joseph Florian (Non publié au JO)

Arrêté n°1437 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.DIEULAFIT TSALLAT Margueritte (Non publié au JO)

Arrêté n°1438 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.BOKASSA née MILANDOU Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°1439 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve NGOMA née NKOUELOLO Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°1440 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.AWASSI Jean Habib (Non publié au JO)

Arrêté n°1441 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve BOBOZE née MOUANGAZI Augustine (Non publié au JO)

Arrêté n°1442 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve GAMPIKA NIEMET née KRASSIMIRA Dimitrova Slavova (Non publié au JO)

Arrêté n°1443 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve LOUNDA née SITA Anne Honorine (Non publié au JO)

Arrêté n°1444 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, àmonsieur OKEMBA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°1445 du 8 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.NSANTSI Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°1446 du 8 février 2011 rectifiant l'arrêté n°5257 du 27-10-2003 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.NABATELAMIO Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°1447 du 8 février 2011 rectifiant l'arrêté n°6254 du 05-11-2003 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à Mme.BAKABOULA née BASSAFOULA Monique (Non publié au JO)

Arrêté n°1448 du 8 février 2011 rectifiant l'arrêté n°6067 du 30-10-2003 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires à M.MIENAGATA Isidore (Non publié au JO)

Arrêté n°1449 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°761 du 30-01-1980 portant intégration et nomination des volontaires de l'éducation nationale dans les cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne Melle.EBERESSENGUA Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°1450 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°8004 du 02- 10- 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne Melle.BISSASSOUAKI MATINGOU Sylvanie Aubierge (Non publié au JO)

Arrêté n°1451 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2636 du 23 mars 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne M.BABELA Ulrich Roch (Non publié au JO)

Arrêté n°1452 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°589 du 24 janvier 2006 portant intégration de certains candidats au grade de secrétaire principal d'administration, en ce qui concerne Melle.NKOU OMANA Princesse Bonheur Djerston (Non publié au JO)

Arrêté n°1453 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2996 du 05 avril 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne M.BAZOLO Audrey Merril (Non publié au JO)

Arrêté n°1454 du 8 février 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3895 du 25 jiun 1975 portant engagement de certains professeurs de CEG et instituteurs contractuels en ce qui concerne M.PANZOU Anatole (Non publié au JO)

Arrêté n°1455 du 8 février 2011 rectifiant l'arrêté n°7461 du 24 octobre 2008, portant engagement de Melle.BAKATOULA Nadège Bicordienne Bernice, bénévole de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)