Textes de droit congolais

Arrêté n°5342 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NIANGA Sauther, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5343 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 de Melle.MINGUI-NGANGOULA Nadège Olive Zita, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5344 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.BANIBA Judith, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5345 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mme.LOMBE née MAVIOKA Berthe, sage -femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5346 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.AKANDA Odile, sage -femme principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5347 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NKANZA NDIMBANTSA Roch, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5348 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.ASSONGO Roger, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5349 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUAYAT NGOTO Jean Sir Ciril, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5350 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NGAHOULOU Antoine, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5351 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.AWOLA Bernard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5352 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KELEKENENA François, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5353 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BAZABAKANI Antoine, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°5354 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MIERE Damase, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5355 du 1 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONKOUOMO Innocent, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°5356 du 1 avril 2011 Portanpromotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.MOUYOKI Albert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5357 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NSIETE Jacques, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et fôrêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5358 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, et 2010 de M.MAGUI PANDI Rolland, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et fôrêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5359 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et TSIBA Jean Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5360 du 1 avril 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.TIAKOU Aline, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5361 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOLO Gustave, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)