Textes de droit congolais

Arrêté n°5823 du 7 avril 2011 portant engagement des agents au titre du personnel local de l'Ambassade de la République du Congo en République du Thad (N'djaména) en tête ABAKAR MAHAMATALI (Non publié au JO)

Arrêté n°5824 du 7 avril 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux orphelins de BOWAO Lazare (Non publié au JO)

Arrêté n°5825 du 7 avril 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve NGOUONIMBA N'CZARY née NZELANGANI Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°5826 du 7 avril 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MIERASSA Clément (Non publié au JO)

Arrêté n°5827 du 7 avril 2011 portant promtion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.KIHINDOU née NKEMBI Bernadette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5828 du 7 avril 2011 portant promtion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NAMOUZEBI Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5829 du 7 avril 2011 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBEKI David, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5830 du 7 avril 2011 portant promtion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOTA Désiré , professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5831 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NDZOEKAMABALA LEBACKI Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5832 du 7 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NSINSANI Enock , professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5833 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MOUTOUNFI Pierre, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5834 du 7 avril 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ALOLA née ONDAMA Denise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement)l (Non publié au JO)

Arrêté n°5835 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MOUZITA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement)l (Non publié au JO)

Arrêté n°5836 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.OLENadame LEMPOUA née NENE Marthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5837 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.LEMPOUA née NENE Marthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5838 du 7 avril 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ITOUA SEMBELA née MAMELEYASSON Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5839 du 7 avril 2011 portant versement et inscription au titre de l'année 2008 de Melle.BOUESSO Louise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5840 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NKOUA Jean Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5841 du 7 avril 2011 portant inscription au titre des années 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OHOUSSY Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5842 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.ADOUA Bertille Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)