Textes de droit congolais

Arrêté n°5965 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NKELE infirmier des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5966 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OSSO Marcel Alphonse, technicien qualifié de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5967 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MAKOUMBOU née MIENANDI Delphine, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5968 du 8 avril 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MIAMBANZILA Elisabeth, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5969 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MAKAMBILA née MOUNDZENDZE Alphonsine, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5970 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.LOKO Marcel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5972 du 8 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.NDINGA François, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5973 du 8 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.KAYA née KOMBO MATONDO Jeannette, inspectrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie I, des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5974 du 8 avril 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.NTOUNTA Barnabé, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5975 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.PEA née BAKA Geneviève, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5976 du 8 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.KITOMI MBOUKOU Gaston, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5977 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.OSSOMBI MAYELA Olga Rosine, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5978 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MBANI née MPARI Marthe, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5979 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OMANI Jasmin, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5980 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOUTIE Grégoire, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5981 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.WATA Michel Charlemagne, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5982 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains adjonts techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.NGAMI Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°5984 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KOUMBA Joseph, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°5985 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains ingénieurs d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture), en tête : M.AKOUROUNGA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°5986 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995 et versement de M.TANGA Samuel, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture) - admis à la retraite (Non publié au JO)