Textes de droit congolais

Arrêté n°6103 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MASSALA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6104 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONDELE Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6105 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOUAMALA Julienne, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6106 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBOUMBA Corneille, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6107 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZINGOULA Léonard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6108 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MILANDOU Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6109 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.GAMPIKA Luc, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6110 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MALONGA Félicité Yolande Adelaïde, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6111 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SAMBA Romain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6112 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LANDOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6113 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOUA EPALA Hortense, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6114 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.SANLEMVO Julienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6115 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ABEKE Barthélémy, conducteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6116 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOLY Judicaël, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6117 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.NZABA née YENGO Albertine, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6118 du 11 avril 2011 Rectifiant l'arrêté n°6015 du 28 octobre 2003 portant révision de la situation administrative de Mme.TCHOUBOU née LOUBASSOU Honorine, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6120 du 11 avril 2011 Rectifiant l'arrêté n°5847 du 19- 09-2008 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.KOUMOU Marie Denise (Non publié au JO)

Arrêté n°6121 du 11 avril 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3406 du 19 mai 2009 portant promotion au grade supérieur à l'anciennété au titre de l'année 2005 de M.MADINGOU Jean Simplice, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6122 du 11 avril 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2646 du 23 mars 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services judiciaire en ce qui concerne Melle.ONKA MAOKENE Josiane Dolida (Non publié au JO)

Arrêté n°6124 du 11 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAFOUA Guy Hervé Robert, adjudant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)