Textes de droit congolais

Arrêté n°6356 du 15 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.EYANGUI Pascal, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6357 du 15 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TINGUEWOME Anatole Misère, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6358 du 15 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OKOUNIKALE Marie Alphonse, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6359 du 15 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.EFENGUE Roger, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6360 du 15 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MANANGA Daniel, administrateur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sadministratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6361 du 15 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MBOU-MABA Adolphe,professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6362 du 15 avril 2011 portant promotion au grade supérieur au titre de l' année 2010 de M.OTONDO Lucien, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6365 du 15 avril 2011 portant nomination des vacataires et prestataires dans certains établissements du ministère de l'enseignement technique, professionnel de la formation qualifiante et de l'emploi au titre des années scolaires 2003-2004, 2005-2006, 2006-2007 et 2007 -2008 en tête : MALANDA Jacques (Non publié au JO)

Décret n°2011-294 du 15 avril 2011 portant engagement de M. MOUVOUMA Marius Clotaire admis au test du recrutement à la fonction publique, des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d'administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-295 du 15 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAYELA NKOUKA Jacques Cyriel (Non publié au JO)

Décret n°2011-296 du 15 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.YOULOU Maximilien Evrad Kevin (Non publié au JO)

Décret n°2011-298 du 15 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.KINKONDAT Franchel Piersy (Non publié au JO)

Décret n°2011-299 du 15 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.BAVIVIDILA MITOUENI MABIALA Saturnin (Non publié au JO)

Décret n°2011-300 du 15 avril 2011 portant intégration et nomination de Melle. LOUHOUNGOU MAFOUA Grâce Mauricia, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6272 du 14 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et versement de M.ALOMBE Jérôme, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6273 du 14 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KIMONAMESSO SAMBA Albertine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6274 du 14 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LOULENDO Albertine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6275 du 14 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MBOUALA Roseline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6276 du 14 avril 2011 portant versement, reclassement et nomination de M.DZELEKE François, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6277 du 14 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.MABIKA Bienvenu Romain, professeur des CEGP des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)