Textes de droit congolais

Arrêté n°6593 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MBOUNGOU Paul (Non publié au JO)

Décret n°2011-303 du 20 avril 2011 portant engagement de Melle. KIMBOURI NSONI Annie Florence en qualité de médecin contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-304 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de M. OBALL MOND MWANKIE Gildas Norbert dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-305 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle KOULOUNGOUS-BAFILA Christelle Brechlie Duprey (Non publié au JO)

Décret n°2011-306 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MVIBOUDOULOU DINTOULOULOU Jean Paul Olivier (Non publié au JO)

Décret n°2011-307 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : OLEBAKA Patrick Juvet (Non publié au JO)

Décret n°2011-308 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination des candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : DZAMITIKA Hermann Fabrice (Non publié au JO)

Décret n°2011-309 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête M.MBEMBA Sipholin Chazimel Génardy (Non publié au JO)

Décret n°2011-310 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.TSIBA Roch Claver (Non publié au JO)

Décret n°2011-311 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination des certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOTO Dan Julien (Non publié au JO)

Décret n°2011-301 du 19 avril 2011 portant nomination d'un ministre conseiller (Non publié au JO)

Arrêté n°6451 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BALOSSA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°6452 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.NGOLO Blandine (Non publié au JO)

Arrêté n°6453 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOUKA Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°6454 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGAMOUYIH MOUSSATA Cyr Séraphin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6455 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OKANDZE Alexandre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6456 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BANIALA MILANDOU Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6457 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MASSAMBA Adolphe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6458 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MOUANGA Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6459 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NDZIHOU Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)