Textes de droit congolais

Arrêté n°6552 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOKIDINGO DZEMBA Gabriel Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6553 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAFOULA Constant, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6554 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOMA Germain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6555 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EKEMY Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6556 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUSSAKOU Auguste, instituteur des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6557 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONDONGO Christian Gilbert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6558 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BABASSANA Marie Collette, professeur des collèges d'enseignement génégal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6559 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OTTO Xavier, professeur des collèges technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6560 du 20 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EKOUEMBI Jérôme, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6561 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BIKOUMOU Fulgence, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6562 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKOKO Bruno (Non publié au JO)

Arrêté n°6563 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.IBE Ghislain Franck (Non publié au JO)

Arrêté n°6564 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.PEPIYE Jean Davy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie A des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6565 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2004, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MISSATOU ABONGO Aimée Christiane (Non publié au JO)

Arrêté n°6566 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2004, 2005 et 2007 de M.KOUKA Timothée, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6567 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.GANGA LOUAMBA LOUAMBA Guy Faller Constant (Non publié au JO)

Arrêté n°6568 du 20 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.BATANTOU Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°6569 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGATALI Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6570 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KANGOU NSAYI Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°6572 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MISSOLO Jean Paul (Non publié au JO)