Textes de droit congolais

Arrêté n°6635 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.DIANZINGA Margueritte, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6636 du 21 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.BISSILA Georges, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6637 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.BOUNGOU Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°6638 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.KANZA Bruno D'Assise (Non publié au JO)

Arrêté n°6639 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.NDOUNGOULOU Jean Michel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6640 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MIKEMI Flore, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6641 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.NKOUIKANI Nicaise (Non publié au JO)

Arrêté n°6642 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Mme.TATI née MAKOSSO Marie Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°6643 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 de Melle.MATETA Yvette, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6644 du 21 avril 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KOMBO Daniel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6645 du 21 avril 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.BIKOYI Suzanne, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6646 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.MATSIONA Jean Clotaire Maixent (Non publié au JO)

Arrêté n°6647 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : Melle.MAKANI Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°6648 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.OSSERE Séraphine, professeur technique adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6649 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KINZONZI Victorien, professeur technique adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6650 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête M.MBOUSSA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°6651 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.OKANA Berthe Marguerite, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6652 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) - en tête : M.MASSANGA Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°6653 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes auxiliaires des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux (information) - en tête : M.SONY Jacques Léopold (Non publié au JO)

Arrêté n°6654 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains inspecteurs de l'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : Melle.EFFOUA LEMINY Soura (Non publié au JO)