Textes de droit congolais

Arrêté n°6613 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.SEHOLO MBONGO Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6614 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.IBARA Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°6615 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KINKOUETA Martin (Non publié au JO)

Arrêté n°6616 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MEMOUGAME Joseph, professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6617 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MADINGOU Jean Claude, professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6618 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.DASSIA Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6619 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NGANGA Moïse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6620 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KIENDOLO Ted Richard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6621 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.KARIKI Jean Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6622 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MAYOKE Emmanuel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6623 du 21 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KALA Pierre professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6624 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ESSAKO Alexis Bonaventure, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6625 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.EBONDO Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6628 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et reclassement de M.BAMBI Jean Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6629 du 21 avril 2011 portant promotion et versement à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et r2007 de M.MAPITA Abel, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6630 du 21 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGONGO Gilbert Germain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6631 du 21 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOUNGOU BATANTOU Justin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6632 du 21 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BITSI MBOUMBA Marie Noëlle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6633 du 21 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBON AMPA ETA Clairvu, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6634 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2004 et boniffication d'échelon de Melle.BAKABOUKILA Agnès, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement),admise à laretraite (Non publié au JO)