Textes de droit congolais

Arrêté n°6728 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.POATY LOEMBA née PAMBOU Victoire (Non publié au JO)

Arrêté n°6729 du 22 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.OBOUANANGA François, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6730 du 22 avril 2011 portant versement, inscription au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOUNGUI SALABANZI Corneillle (Non publié au JO)

Arrêté n°6731 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MATSALA Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6732 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BIDIER NAHOUAMONAO Geneviève (Non publié au JO)

Arrêté n°6733 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1994, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.OSSIMA Jean Hubert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6734 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BEMBA Sophie Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°6735 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MILANDOU Basile, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6736 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NGOMA SAMBA Philomène, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6737 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.TCHITCHELLE Romain (Non publié au JO)

Arrêté n°6738 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.LOEMBE Paul Christian (Non publié au JO)

Arrêté n°6739 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.BOBENDA Florent (Non publié au JO)

Arrêté n°6740 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.DENGUE Anaclet Eugène François, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6741 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUBELO Joachim, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6742 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BABIESSA Gustave, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°6743 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BATSIMBA BARIKA Aubierge Flore, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°6744 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique ) - en tête : M.MBINE Jules (Non publié au JO)

Arrêté n°6745 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique ) - en tête : M.BANTSIMBA Placide (Non publié au JO)

Arrêté n°6746 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique ) - en tête : M.KOUEBAKOUENDA Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°6747 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BONAZEBI Albertine, assistante principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social ) (Non publié au JO)