Textes de droit congolais

Arrêté n°6708 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOMA M'BOUMBA Jean Christophe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6709 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BATOLA Barthélemy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6710 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.SABOUA Sabert Natacha Inaice ,institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6711 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOULOUBI Mathurin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6712 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MANTINOU Jean De Dieu, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6713 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MFOULA Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6714 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GAEKO César Jiresse, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6715 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NTSIMONO Max Marcel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6716 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BIAGHOMBA née SAMBA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6717 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUMOUNGA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6718 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MPIO née OPANI Clémentine, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6719 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MADZOU Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°6720 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUSSAOUDJI Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°6721 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MISSONSA Pulchérie Péta (Non publié au JO)

Arrêté n°6722 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.AKAMBIAYI Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°6723 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de Melle.MAKANDA Eugénie Claudine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6724 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KOUARI Lazare, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6725 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.ATIPOT Garcia Sendra (Non publié au JO)

Arrêté n°6726 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) : en tête M.MATSOUELE Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°6727 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BOUNGOU PAMBOU Sophie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)