Textes de droit congolais

Arrêté n°6766 du 26 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUSSOKI Modeste, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6767 du 26 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.SEHOSSOLO Evelyne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6768 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.YOYO née PORTELLA Christine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6769 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.OKAKA Jeanne Laurentine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6770 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.TENDLET BENZOS (Non publié au JO)

Arrêté n°6771 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOUMONO Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°6772 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NDANDOU FOUFOUNDOU Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6773 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MALONGA Faustin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6774 du 26 avril 2011 portant promotion et versement à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.ZOLA Marc, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6775 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.BOUNGOU Edouard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6776 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.OKEMBA Lydie Sabine, institutrice principale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6777 du 26 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.TSANA née BONAZEBI Hélène, institutrice principale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6778 du 26 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.LIKIBI Antoine Fortuné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6779 du 26 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKITA François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6780 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.NGOMBE MAKITA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6781 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DOUKOURE TIDJAN (Non publié au JO)

Arrêté n°6782 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BANOTODI Max Aloïse (Non publié au JO)

Arrêté n°6783 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAYAKISSA Ambroise (Non publié au JO)

Arrêté n°6784 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.BANZA née ZOMAMBOU BONGO Nicole Annie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6785 du 26 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGAMPIKA NGAYI Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)