Textes de droit congolais

Arrêté n°6821 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.SIASSIA Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6822 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.DIAKABOU HEBAKUDILA Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°6823 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.BAIKAYABE Lucien (Non publié au JO)

Arrêté n°6824 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.MAKOUKILA YANGOU Clotaire Luange (Non publié au JO)

Arrêté n°6825 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.ESSASSA Fulbert (Non publié au JO)

Arrêté n°6826 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MBON ALOUNA née ELION VOUA Odette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6827 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MPEMBA Joachim, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6828 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BAYETISSA Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6829 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.IBARA Jean Marie, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6830 du 27 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.BIBILA Gilbert, professeur des lycées des cadres de la catégorie A,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6831 du 27 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NGALA Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°6832 du 27 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BODOUMA Théodore (Non publié au JO)

Arrêté n°6833 du 27 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KINZEMBA Valentin Romuald (Non publié au JO)

Arrêté n°6834 du 27 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.TIEBO BAKI Godeffroy (Non publié au JO)

Arrêté n°6835 du 27 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BOUKAKA Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°6836 du 27 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.DEGAUT Jacob (Non publié au JO)

Arrêté n°6837 du 27 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.TCHIBAMBA Linda Stanislasse (Non publié au JO)

Arrêté n°6838 du 27 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUSSOYI Sylvestre (Non publié au JO)

Arrêté n°6839 du 27 avril 2011 portant affectation de M.NTSOUMOU Faustin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6840 du 27 avril 2011 autorisant le remboursement des frais de transport de bagages au profit de M.DOKO Emile (Non publié au JO)