Textes de droit congolais

Arrêté n°7384 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servives sociaux (enseignement), en tête : M.MAKITA Yves Robert (Non publié au JO)

Arrêté n°7385 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servives sociaux (enseignement), en tête : M.MAMPASSI Edouard (Non publié au JO)

Arrêté n°7386 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie II, échelle 2 des servives sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAROLONGA Blandine (Non publié au JO)

Arrêté n°7387 du 16 mai 2011 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUALOKALE Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des servives sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7388 du 16 mai 2011 portant versement inscription au titre de l'année 2009 et promotion de M.MASSAMBAKA Louis Sylvain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des servives sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7389 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, versement et bonification d'échelon de M.ONGOULOU Gilbert, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des servives sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7390 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002 et bonification d'échelon de M.MABANDZA André instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servives sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7391 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ANTSOLO Jean Charles, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servives sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7392 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MOUKANI Jean Baptiste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servives sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7393 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.OUAKOU née BALOSSA Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servives sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7394 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LONGO Casimir, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servives sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7395 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 versement et bonification d'échelon de M.MVOUALA Pascal, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des servives sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7396 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.MOUZINGA née SIMBA Emilienne, secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°7397 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NZABI Gustave, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7398 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BIBIMBOU Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°7399 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.EHOURIKO Lucien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7400 du 16 mai 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MABIALA Joséline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaus (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7401 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête Melle.AMBETO Pascaline Yolande (Non publié au JO)

Arrêté n°7402 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.ONDOUONO Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7403 du 16 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.YELI Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I sociaux (enseignement) (Non publié au JO)