Textes de droit congolais

Arrêté n°7669 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003,2005 et 2007 de M.KOMBELE Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7670 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.OTSEKE BONIOKO Serge Marie Joachim, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7671 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MBONGOLO Louis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7672 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.KAMBA Guillaume, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7673 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2007 de M.KOMBO Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7674 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KOUSSISSA Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7675 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.KISSANGOU Noël, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7676 du 19 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MAMBOULI Alexandre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7677 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MOUKISSI Alphonse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7678 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KIESSI Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7679 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NAMOUZEBI Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7680 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2002, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.PEMBA Odile, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7681 du 19 mai 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 2006, 2008 et 2010 de M.ALOUNDZA Frédéric, secrétaire princiipale d 'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7682 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.GAMBI Augyves Ludwine Médina, secrétaire princiipale d 'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7683 du 19 mai 2011 portant autorisation d'ouverture pour l'exploitation de l'unité forestière d'aménagement Ngombé dans le département de la sangha par la société industrie forestière d'ouesso (Non publié au JO)

Arrêté n°7684 du 19 mai 2011 portant autorisation d'ouverture pour l'exploitation de l'unité forestière d'aménagement Pokola dans le département de la sangha par la société congolaise industrielle des bois (Non publié au JO)

Arrêté n°7685 du 19 mai 2011 portant autorisation d'ouverture pour l'exploitation de l'unité forestière d'aménagement Kabo dans le département de la sangha par la société congolaise industrielle des bois (Non publié au JO)

Arrêté n°7686 du 19 mai 2011 portant autorisation d'ouverture pour l'exploitation de l'unité forestière d'aménagement LOUNDOUNGOU-TOUKOULAKA dans le département de la sangha par la société congolaise industrielle des bois (Non publié au JO)

Arrêté n°7687 du 19 mai 2011 portant autorisation d'ouverture du projet relatif à l'acquisition sismique 3D MAZ et forage exploratoire du puits Makouala 1 dans le permis Marine XIV en offshore, dans le département du Kouilou par la société SOCO Exploitation & Production Congo (Non publié au JO)

Arrêté n°7688 du 19 mai 2011 portant autorisation d'ouverture pour l'exploitation de l'unité forestière d'aménagement LOPOLA dans le département de la Likouala par la société Bois et Placages de Lopola (Non publié au JO)