Textes de droit congolais

Arrêté n°7649 du 19 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifié de lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BIKA Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°7650 du 19 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.LOMINGOU Jean Roch, professeur certifié de lycée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°7651 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007 et versement de M.OUNANDIABA Justin, professeur certifié de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7652 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.DOMBY née MATINGOU KITOMBO Suzanne (Non publié au JO)

Arrêté n°7653 du 19 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.KANGOU Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°7654 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBANI Jean II, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7655 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MIHINDOU LOUKAKA, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7656 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.GUEMBELA Victor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7657 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBOKO Mathieu, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7658 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MANGONGA Stanislas (Non publié au JO)

Arrêté n°7659 du 19 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOUVINGUILA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°7660 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KAYA MANIANGOU Rubens (Non publié au JO)

Arrêté n°7661 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.LETSAKA EKONGOD Ylis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7662 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NGANKAMA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7663 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de M.BASSILA Samuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7664 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MAMPEMBI Justin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7665 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.SAMBA Etienne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7666 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs de collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.DIBAS Cincent Oscar (Non publié au JO)

Arrêté n°7667 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de M.LABI Lambert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7668 du 19 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête M.BANZONZELA Pierre (Non publié au JO)