Textes de droit congolais

Arrêté n°7818 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.GOKANA Emmanuel Gabin Léandre, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7819 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MASSAMBA François, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7820 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAKOUTOU Albert, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (agriculture) - admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7821 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 et 2009 de Melle.EEQUEBAT Philomène Gertrude, ingénieur d' agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services technique (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°7822 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (élevages) - en tête : Melle.BOUKONO Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°7823 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.ANKARA Dieudonné vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services technique (élevages) (Non publié au JO)

Arrêté n°7824 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.YOCKA Aline Gertrude, technicienne supérieure de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7825 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de Melle.NGANGA Alphonsine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7826 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.AMBIERO née ALIAN DZIA Gisèle Marie Gabrielle, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7827 du 23 mai 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mme.GOMA née FOUTY TCHIOLO Marie De Fatima, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7828 du 23 mai 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de M.AKONDZO Albert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7829 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.GAMVE Blaise, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7830 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MANTARI Alain Patrick, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7831 du 23 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NKOUKA MBANDZA Raymond, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7832 du 23 mai 2011 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDAMBA Jean Pierre, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7833 du 23 mai 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OCKANDO Xavier Nicolas, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7834 du 23 mai 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.IBEALAPO Adolphine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7835 du 23 mai 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de vingt et un million six cent vingt cinq mille (21.625.000) francs CFA au profit de l'Ambassade du Congo à Caracas (Vénésuela) au Ministère des affaires étrangères et de la coopération (Non publié au JO)

Arrêté n°7836 du 23 mai 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de trente quatre millions deux cent cinquante mille ((34.250.000) francs CFA au profit de l'Ambassade du Congo à Nairobi (KENYA) au Ministère des affaires étrangères et de la coopération (Non publié au JO)

Arrêté n°7837 du 23 mai 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de un million neuf cent cinquante huit mille deux cent cinquante (1.958.250) francs CFA au profit du consulat du Congo à Franceville (GABON) au Ministère des affaires étrangères et de la coopération (Non publié au JO)