Textes de droit congolais
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Arrêté n°8385 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services scoiaux (enseignement), en tête : M.MADZOU Albert (Non publié au JO)
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Arrêté n°8386 du 1 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.TATY-POTAY François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8387 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.TCHICAYA DEBOUANGA Félicien (Non publié au JO)
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Arrêté n°8388 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MBIALA Joachim, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8389 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.MAKOSSI née MOUNTSAMBOTE Sidonie, attachée des cadres de la catégorie I? échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8390 du 1 juin 2011 portant promotion à deux anas au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (administration générale), en tête : monsier BITALIKA Antoine (Non publié au JO)
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Arrêté n°8391 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BOUTOTO Albertine (Non publié au JO)
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Arrêté n°8392 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mme.SANGOU née KANI Valentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8393 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOUKOUYI David (Non publié au JO)
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Arrêté n°8394 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.KOTA BOUNDENGUI instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8395 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services scoiaux (enseignement), en tête : M.BASSIMIKIDZA Basile (Non publié au JO)
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Arrêté n°8396 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2004 et 2006 de Mme.NGOMA née NZOUZI Didiane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8397 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MASSINI BOUETOUBELA Louise, institutrice djointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8398 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de certains institutrices adjointes des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.GOMA Hélène (Non publié au JO)
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Arrêté n°8399 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KIMPANGUI Germain, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8400 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKOYO Emmanuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°8401 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MBOUSSI Ursule (Non publié au JO)
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Arrêté n°8402 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGANGA Daniel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8403 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains instructeurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : Melle.ANGA Julienne (Non publié au JO)
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Arrêté n°8404 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.MOUSSIMA née MALONGA SAMBA Dieudonnée, inspectrice d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)