Textes de droit congolais

Arrêté n°8104 du 27 mai 2011 rectifiant l'arrêté n°1500 du 23-04-2002 portant concession de pension sur la Caisse de retraite des Fonctionnaires, à M.MPIKOU Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°8105 du 27 mai 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°6487 du 9-10-2008 portant avancement de Melle.SOUNGUI Josephine, monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°8106 du 27 mai 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°6352 du 6-07-2004 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOUNKOU Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8107 du 27 mai 2011 portant promotion au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de M.MANGUISSI Jean Claude, profeseur certifié des lycées des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°8108 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2002 et bonification d'échelon de M.NZILA Pierre, profeseur certifié des lycées des cadres de la catégorie , échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8109 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains profeseurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.EKOUYA ITOUA KIBA née MAGNENZA MANTEZOLO Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°8110 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains profeseurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BOKOKO Inès Lucie (Non publié au JO)

Arrêté n°8111 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains profeseurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGAYOLO Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°8112 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MOUSSOLO née MAKITA Jécolia, profeseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8113 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.ATSONO Marie Rose (Non publié au JO)

Arrêté n°8114 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALANDA Ghislain Alain Charly, professeur certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8115 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOUMA Laurent (Non publié au JO)

Arrêté n°8116 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOKO Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°8117 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUAKO Damas (Non publié au JO)

Arrêté n°8118 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KAKAI Anderson Blandin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8119 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2008 de M.OKIANZA Pierre Claver, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8120 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.K OKOLO Appolinaire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8121 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.LENGUIS née LOUTANGOU Clémentine (Non publié au JO)

Arrêté n°8122 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBOUAKA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8123 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BERI Jean (Non publié au JO)