Textes de droit congolais

Arrêté n°8224 du 30 mai 2011 Rectifiant l'arrêté n°3380 du 11-09-2000 portant concession de Pension sur la caisse de retraite des Fonctionnaires, à M.NKOTE Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°8225 du 30 mai 2011 Rectifiant l'arrêté n°6412 du 07-07-2004 portant concession de Pension sur la caisse de retraite des Fonctionnaires, à M.NGONDO Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°8226 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGOUONI Antonin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignemnt) (Non publié au JO)

Arrêté n°8227 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MILANDOU Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°8228 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.AMBOMO François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8229 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MANIANGOU Anselme, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8230 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.SAR CHERIF ALASSANA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8231 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête M.BATEKOUAOU Télesphore (Non publié au JO)

Arrêté n°8232 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête M.BIBILA NZUMBA (Non publié au JO)

Arrêté n°8233 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de certains de professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête M.BAKALA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°8234 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2005 et 2007 de certains de professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête M.NGOMA Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°8235 du 30 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2005 et 2007 de Melle.KESSUI NGAGNIE Lydie Laure Paule, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8236 du 30 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, , 2001, 2006 et 2008 de cetains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOUANGA Antonin (Non publié au JO)

Arrêté n°8237 du 30 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.ETEBE EWOUNDOU Brice Macias, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8238 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) - BOUDZOUMOU Jean Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°8239 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8240 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BADIDILA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°8241 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUSSOKI Martin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8242 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et bonification d'échelon de M.DZOBELE Honoré, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8243 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admen tête : M.LIKIBI Jean (Non publié au JO)