Textes de droit congolais

Arrêté n°8507 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MIASSOUNDA Pauline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.AMBON-ONDZOUA Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°8508 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de Melle.MONKOKO Marie Josée, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.AMBON-ONDZOUA Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°8509 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs adoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.AMBON-ONDZOUA Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°8510 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NDEBOLO Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8511 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.GANDZIEN Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8512 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de TATYS COSTODES née GANGOUE Colette, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8513 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MASIKA NKAHILOU Alian Jean Didier, professeur tecnique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8514 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Mme.NGOMA née PAMBOU PAKA Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°8515 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.BOUKOUMBa Basile (Non publié au JO)

Arrêté n°8516 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.BINIAKOUNOU Isabelle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8517 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.KIBONGUI Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°8518 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007de M.DIAFOUKA Christophe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8519 du 3 juin 2011 portant versement et nomination de M.EYENGA Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8520 du 3 juin 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°9128, portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998 et 2000 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8521 du 3 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certais agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.KIGNENENGUE Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°8522 du 3 juin 2011 portant affectation de M.DZABANA HONGUELET Alain Second, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8523 du 3 juin 2011 portant affectation de M.KOUMBA Jean Marc, instituteur des cadres de la catérie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8525 du 3 juin 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MOUTSITA Jean Paul, mécanographe contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°8526 du 3 juin 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.OWOMBA, planton contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°8527 du 3 juin 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.YOMBI Placide, secrétaire d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)