Textes de droit congolais
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Arrêté n°8495 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de certains institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MABETA Suzanne II (Non publié au JO)
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Arrêté n°8496 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ABARA DAniel (Non publié au JO)
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Arrêté n°8497 du 3 juin 2011 portant promotion àdeux ans au titres des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUKASSA Albert (Non publié au JO)
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Arrêté n°8498 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.TARY Jocelyne Flore (Non publié au JO)
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Arrêté n°8499 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003n 2005 et 2007 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ESSAMBA Edouard (Non publié au JO)
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Arrêté n°8500 du 3 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAHENE Jean Marie, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)
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Arrêté n°8501 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MBE née BAKOUFOULOU Henriette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)
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Arrêté n°8502 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGANGOULA Elie Murielle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)
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Arrêté n°8503 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines instituttrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NKOLI-LIKIBI Yvette (Non publié au JO)
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Arrêté n°8504 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines instituttrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MAMPEMBE PAuline (Non publié au JO)
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Arrêté n°8505 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.KINOUANI Norbert (Non publié au JO)
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Arrêté n°8506 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.KINZONZOLO Olga Justine (Non publié au JO)
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Arrêté n°8507 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MIASSOUNDA Pauline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.AMBON-ONDZOUA Médard (Non publié au JO)
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Arrêté n°8508 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de Melle.MONKOKO Marie Josée, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.AMBON-ONDZOUA Médard (Non publié au JO)
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Arrêté n°8509 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs adoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.AMBON-ONDZOUA Médard (Non publié au JO)
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Arrêté n°8510 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NDEBOLO Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8511 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.GANDZIEN Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8512 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de TATYS COSTODES née GANGOUE Colette, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8513 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MASIKA NKAHILOU Alian Jean Didier, professeur tecnique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8514 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Mme.NGOMA née PAMBOU PAKA Brigitte (Non publié au JO)