Textes de droit congolais

Arrêté n°8475 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.NKOU Jules, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8476 du 3 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.NGOUATTA Casimir, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8477 du 3 juin 2011 portnat promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains professseurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NDOUNGUI Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°8478 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au t itre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catgéorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DZILAMONA (Non publié au JO)

Arrêté n°8479 du 3 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BANZOULOU Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8480 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.LOUFINGOU Léonard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8481 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MANGUENGUE Benoît (Non publié au JO)

Arrêté n°8482 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BABINGUI Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8483 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.AKOUELE Gaston, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8484 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.POAY-NGUIMBI, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8485 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NSATOU François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8486 du 3 juin 2011 portant, promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, versement et bonification d'échelon de M.TELA Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8487 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.AMPION Eugénie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8488 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.AMPA Daniel Hugues, instituteur principal des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8489 du 3 juin 2011 accordant une bonification d'un (1) échelon à Mme.LOUFOUNDOUSSOU née MINOU Colette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8490 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MBON-OBAMI André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8491 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.NGOLA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8492 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KIMBOUALA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°8493 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.NZOUZI Raymonde Eliane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8494 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BOUNGOU Angélique Mboyhot (Non publié au JO)