Textes de droit congolais

Arrêté n°10260 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.LANDOU Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10262 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BADIANSEKE Léon Constant (Non publié au JO)

Arrêté n°10263 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 19991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BOUANGA Paule Gisèle Renée (Non publié au JO)

Arrêté n°10264 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.OLANDZOBO Emile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10265 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.EMO née EDZAN Eugénie (Non publié au JO)

Arrêté n°10266 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BIFINGOU YOBA Mathieu (Non publié au JO)

Arrêté n°10267 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991993, 1995, , 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUANDZA Alphonse, instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10268 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NTSILA Annie Léocadie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10269 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.BANZOUZI Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°10270 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.DIANFOUNGOU Christelle Auselya (Non publié au JO)

Arrêté n°10271 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.DONIAMA Clémentine (Non publié au JO)

Arrêté n°10272 du 25 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2006 de Melle.MOUZEMBO Hortense Clarisse, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10273 du 25 juillet 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête M.BACONGO Noël Didier (Non publié au JO)

Arrêté n°10274 du 25 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de M.MAMBOULA Godefroy, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10275 du 25 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.AKOULAFOUA Nady Mireille Edwige, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10276 du 25 juillet 2011 portant avancement de M.NOUROUMBY Franck Wilfrid Simplice, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10277 du 25 juillet 2011 Autorisant Melle.LOUHOHO Martine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°10278 du 25 juillet 2011 Autorisant M.OVOUNA Gabriel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°10279 du 25 juillet 2011 Autorisant M.NGOYA Parfait Pie X, controleur principal des contribution directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts), à suivre un stage de formation au groupe HECC-ISCA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°10280 du 25 juillet 2011 Autorisant M.TSIKA Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de developpement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)