Textes de droit congolais

Arrêté n°10330 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGOULOU Basile, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10331 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.OTALE née OKEMBA Germaine, agent special principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10332 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUANDA Léonide, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10333 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NSIMBA Alexandre Charles, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10334 du 26 juillet 2011 portant agrément de M.Serge Blaise ZONIABA en qualité de président du conseil d'administration de la société assurances et réassurances du congo (Non publié au JO)

Arrêté n°10335 du 26 juillet 2011 portant mise à la disposition de la fonction publique de Mme.ATIA OBO Angéla Julie (Non publié au JO)

Arrêté n°10226 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Melle.GAMBA OKO Chelmine De Marillace (Non publié au JO)

Arrêté n°10227 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.NGATALI Ernest (Non publié au JO)

Arrêté n°10228 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.NDEBEKA Maurille (Non publié au JO)

Arrêté n°10229 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.AFOUMBOU Pierre Giscard (Non publié au JO)

Arrêté n°10230 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.NGUELIBI Derrys Japhet R (Non publié au JO)

Arrêté n°10231 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Melle.MBOUALE Juliana (Non publié au JO)

Arrêté n°10232 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.DILA Louis Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°10233 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Melle.BIKAKI Rudy Gladice (Non publié au JO)

Arrêté n°10234 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.EMEKA Hervé Cyr (Non publié au JO)

Arrêté n°10235 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.DZOUBOUGUI OBIRAYOU Saintia Gracia (Non publié au JO)

Arrêté n°10236 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KOUANZI TSELET Arlette (Non publié au JO)

Arrêté n°10237 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MOYAMY Craiche Lauréat (Non publié au JO)

Arrêté n°10238 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.GOUMA FOUTI Limps Hurgel Monespoir (Non publié au JO)

Arrêté n°10239 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BIKOUMOU Romaine Gautière (Non publié au JO)