Textes de droit congolais

Arrêté n°10310 du 26 juillet 2011 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NIMBI née MOUEBE Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10311 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains sous intendants des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement en tête : M.MBONGO Guy Casimir (Non publié au JO)

Arrêté n°10312 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.DANDOU née MPAMBOU Bernadette, sous intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°10313 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.ETOM née OKIEMY Laurence Félie, sous intendante des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10314 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains journalistes niveau I des services sociaux (information) en tête : M.BABOUNDA Elie François (Non publié au JO)

Arrêté n°10315 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUSSEA Jean Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10316 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.BOMBETE Sidonie Blanche, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10317 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUSSA IPALAT Fortuné Joachim, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10318 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.OKOUYA Pascaline Christine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°10319 du 26 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGA Daniel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°10320 du 26 juillet 2011 portantpromotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.BAKEKOLO Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10321 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.BNZAMA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10322 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.ZOBA Delphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10323 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NIANGUI Isidore, inspecteur d' E.P.S. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10324 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008, inscription au titre de l'année 2009et promotion sur liste d'aptitude de M.NIKAYA NKAYA Zéphirin, maître d' E.P.S. des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10325 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.LOMBOCKO BABORI BAHEMBE Chancelle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10326 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.IDOURAH-KAYA Zita Liliane Merveille, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10327 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NDOMBI Bienvenu, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10328 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.NGALA Marie Roselyne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers - SAF- (administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°10329 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ONDONGO Gabriel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)