Textes de droit congolais

Arrêté n°10507 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ANDOMOUI Raphaël, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10508 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.MAMPIEME NKOUA Jean de Dieu, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10509 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.NKOUSSOU Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°10510 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MIANSO BACKATOULA Ornella Changèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10511 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.SAMBA Odile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10512 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGANGALE Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10513 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.NOMBO SOUNGOU Parfaite, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10514 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BANZOUZI Fidèle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10515 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.SAH-NGAMI (Non publié au JO)

Arrêté n°10516 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MIANZA Jean Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°10517 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.KOMBO née BOBOTI Véronique, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10518 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.BAHOUNINA Albert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10519 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.MANZIMBOU Edouard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10520 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MAVOUNGOU Joseph Charlemagne, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10521 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NSONDE-MONDZIE Philippe, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10522 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ATSOUTSOULA-OKO Abraham, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10523 du 1 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ELENGA OTCHAMBETOLLA Paule Olga, secrétaire d'admiinstration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et finanicers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10524 du 1 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BIKOUNKOU Raymond (Non publié au JO)

Arrêté n°10414 du 29 juillet 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.EDZOUALIKO MOKE, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF - (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°10415 du 29 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGANGA BOUKA Laguerre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF - (travail) (Non publié au JO)