Textes de droit congolais

Arrêté n°10501 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1998 de M.DIANGANA Daniel, chargé de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 du corps des cheurcheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10502 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998 et 2000 de M.OKELET Agapit, auxilliaire de recherche des cadres de la catégorie D, hiérarchie 1 du corps des cheurcheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10503 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BABOSSEBO Firmin, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10504 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.YABA-NGO née PEMBE DIBAKISSA Thérèse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10505 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LONDE Benjamin, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10506 du 1 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.NGANGA Edouard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (enseignement générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10507 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ANDOMOUI Raphaël, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10508 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.MAMPIEME NKOUA Jean de Dieu, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10509 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.NKOUSSOU Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°10510 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MIANSO BACKATOULA Ornella Changèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10511 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.SAMBA Odile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10512 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGANGALE Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10513 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.NOMBO SOUNGOU Parfaite, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10514 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BANZOUZI Fidèle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10515 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.SAH-NGAMI (Non publié au JO)

Arrêté n°10516 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MIANZA Jean Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°10517 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.KOMBO née BOBOTI Véronique, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10518 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.BAHOUNINA Albert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10519 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.MANZIMBOU Edouard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10520 du 1 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MAVOUNGOU Joseph Charlemagne, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)