Textes de droit congolais

Arrêté n°10544 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.ADOUA Bertille Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10545 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MIE née EKOELA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10546 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.ASSIME Dieudonné, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10547 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALANDA Alexis Zéphirin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10548 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Félix, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10549 du 2 août 2011 portant intégration par assimilation et nomination de Melle.LIKOUNDEHENDA Christiane, des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10550 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGANGA Edouard, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle I des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10552 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.LOULENDO Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10553 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.ATTIPO AKOUELI NGATSE Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10554 du 2 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAMANIMA Basile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10555 du 2 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDINGA Faustin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10556 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MONDONGUIA Faustin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10557 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.KIAKOUAMA née BIPFOUMA Rose, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10558 du 2 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDOUNDOU Pauline Eliane, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10559 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NGAYINO François (Non publié au JO)

Arrêté n°10560 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.INIANGA Augustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10561 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.EYEMA Eugénie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10562 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MALONGA Moïse Athanase, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10563 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LEMANE Thomas, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10564 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ONLILA Alexandre, lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)