Textes de droit congolais

Arrêté n°10674 du 5 août 2011 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.ITOUA Gisèle, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10675 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Melle.TSIAKAKA Denise,monitrice sociale (puériculture) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10676 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ATSONO MArie Brigitte, attachée des cadres de al catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10677 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BOUABONGA Serge Claudel Séhot, institeur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10678 du 5 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALOUALA HILONDAULT Clémence Justine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérrachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10679 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BOKOUAMANGA Victorien, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services judiciaires (Non publié au JO)

Arrêté n°10680 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.NGOULOUBI Virgine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10681 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 de M.MOUKO Bonard, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10682 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.BINDIKA GAston, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10683 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOULOU Jacques, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10684 du 5 août 2011 portant inscription au titre de l'année promotion sur liste d'aptitude de M.BILOUBOUDI Jean Christophe, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10685 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBIE NGOKONOA Edgard, contrôleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°10686 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de MOUMBA Jean Pierre, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10687 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MOUNDELE Bernadette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10688 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OKOYO Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10689 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ABOYATION Miguel Bevan, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10690 du 5 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MBOUALE OMBESSA Angèle Pélagie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10691 du 5 août 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1468 du 16 février 2006, portant engagement de certains candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel, en ce qui concerne Melle.KOUILOU KOBIDISSI Léa Régina (Non publié au JO)

Arrêté n°10692 du 5 août 2011 rectifiant l'arrêté n°847 du 17/02/2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MFINA MArc (Non publié au JO)

Arrêté n°10693 du 5 août 2011 portant titularisation , nomination au titre de l'année 1980, promotion à deux ans au titre des années 1982, 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.OTSI Denis, instituteur adjoint stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux... (Non publié au JO)