Textes de droit congolais

Arrêté n°10824 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LANDZI Norbert, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servics sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10825 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NZIHOU-BOUNDA Lucien, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10826 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MPOU-NGABIZOUA Françoise sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10827 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.EBOUNAKA Serges Narcisse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10828 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LAKA-LAKA, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10829 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MASSALA Gaston, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10830 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MIAGNON Jacob, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10831 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LLENGANDJA Justin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services admnistratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10832 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIKAKOU Gilbert, ingénieur principal des cadres de la catégorie C, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10833 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.OKIRA NKOLI Serly, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10834 du 10 août 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3841 du 24 avril 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°10835 du 10 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°5909 du 23 septembre 2005, 7320 du 21 novembre 2005 (Non publié au JO)

Arrêté n°10836 du 10 août 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2296 du 22 avril 2009, portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBEMBA André II, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10837 du 10 août 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°8975 du 15 septembre 2009 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MIETTE MOUDANI Victor André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarcchie II... (Non publié au JO)

Arrêté n°10838 du 10 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PANDY Jean Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10839 du 10 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAKALA-MATSOUMBOU Armand Gabin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10840 du 10 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MIAKATSINDILA Victorn économe stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs etéconomiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°10841 du 10 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.GOMBA née APENDI Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10842 du 10 août 2011 portant reconstitution de la carrière administratives de M.ETOU Emmanuel, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°10843 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOUSSOUKOU Firmin Ruffin (Non publié au JO)