Textes de droit congolais

Arrêté n°10804 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZAHOU Simon, instituteur principal des cadres de la catégorie B, hiérrachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10805 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 1999 et promotion sur liste d'aptitude de M.GAYOUMA Maurice Sédard, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10806 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans des années 2004, 2006 et 2008 de M.NTSOSSOUMOUNA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociuax (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10807 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : mademoisell NGANTSIBI Gina Sabine (Non publié au JO)

Arrêté n°10808 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.TSATI Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10809 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains insituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BOUYOU MAthias (Non publié au JO)

Arrêté n°10810 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.TSANGOU BOUMPOUTOU Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10811 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.LIKIBI-NGOULOU Jean Armel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10812 du 10 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MANDIANGOU Félicité, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10813 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SOKOZINA Joseph, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10814 du 10 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZYNGOU Henry, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10815 du 10 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MADEDE Gérard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10816 du 10 août 2011 portan tinscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.LENTAMA née ENGOBA Joséphine, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10817 du 10 août 2011 portant prommotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.KAYA née MATIMBOU Delphine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10818 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.KOKINDA née BIDIET Berthe, assistante sociale des cadres de la catgéorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10819 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'anée 2008 de M.BANFOUROU Hervé Fortuné, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10820 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.KANDZA Mesmin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10821 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.ELENGA née NDALA Julienne, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°10822 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et versement de Melle.NGOUALA Angélique, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10823 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 20063, 2005, 2007 et versement de certaines monitrices sociales des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.NSOMY Sylvie Marie Chantal (Non publié au JO)