Textes de droit congolais

Arrêté n°10876 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MALANDA François, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10877 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOMENGOH Jean Clotaire, attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10878 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BADILA Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10879 du 11 août 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°361 du 4 février 2010, portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en ce qui concerne Melle.NGOUATSIAHOU WA DZIO Nicole (Non publié au JO)

Arrêté n°10880 du 11 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°4595-4513 du 31 mai 2007, 5542 du 3 septembre 2007, 6078 du 20 septembre 2007, 6456 du 8 octobre 2007, 6863 du 2 novembre 2007, 6903-6904 du 6 novembre 2007, 6902-6906 du 18 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°10881 du 11 août 2011 portant rectificatid aux arrêtés n°2425 du 26 février 2007, 6758 du 26 octobre 2007, 7573 du 23 novembre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°10882 du 11 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°3842, 3843 du 24 avril 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°10883 du 11 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.MASSOUMOU Achille, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10884 du 11 août 2011 autorisant M.MISSAMOU Adétard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services etchniques (mines), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°10885 du 11 août 2011 autorisant Melle.YOMBO Jocelyne NAdège, secrétaire principale d'administration des cadres des services administratifs et financiers SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l'école supérieure de management en alternance (ESMA) ) MArne La Valéee en France (Non publié au JO)

Arrêté n°10886 du 11 août 2011 autorisant Melle.DZIAT Lucile Carole, agent spécial principal des cadres de la catgéorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), à suivre un stage de formation, à l'école internationale des techniques bio-médicales et industrielles (EIC Dauphine) de Cotoou... (Non publié au JO)

Arrêté n°10887 du 11 août 2011 portant affectation de M.EBOUNGOU Rodrigue, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10888 du 11 août 2011 portant nomination des secrétaires académiques à l'Université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Arrêté n°10889 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de service des directions rattachées au cabinet (Non publié au JO)

Arrêté n°10890 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de service à la commission nationale congolaise pour l'organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Non publié au JO)

Arrêté n°10891 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de service à la direction générale des affaires sociales et des oeuvres universitaires (Non publié au JO)

Arrêté n°10892 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de service à la direction générale de l'enseignement supérieur (Non publié au JO)

Arrêté n°10893 du 11 août 2011 portant nomination d'un chef de bureau à la direction de la coopération (Non publié au JO)

Arrêté n°10894 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de bureau à la commission nationale congolaise pour l'organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Non publié au JO)

Arrêté n°10895 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de bureau à la direction générale de l'enseignement supérieur (Non publié au JO)