Textes de droit congolais

Arrêté n°10856 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.IBATA née BALAYA Célestine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10857 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de cretains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catgéorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.OMBI Grégoire Rocard (Non publié au JO)

Arrêté n°10858 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2006, 2008 et versement de M.OTSENDO Edouard, intituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10859 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.MAMBOU PAscal Gilson, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10860 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KAYA-KAYA, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10861 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.DZAMA Jeanne, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10862 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NDOMBA GUillaume, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10863 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains administrateurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête: M.BAMBO Honoré (Non publié au JO)

Arrêté n°10864 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ANFAKOUWE Narcisse, journaliste niveau III des cadres de la catgéorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°10865 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MAYALA TINO Wilfrid, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°10866 du 11 août 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.AMPITI Cécile (Non publié au JO)

Arrêté n°10867 du 11 août 2011 portant titularisation, nomination au titre de l'année 1992, promotion à deux ans au titre de l'année 1992, promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBANI Gilbert, secrétaire principale d'administration stagiaire des cadres de la catégorie B,... (Non publié au JO)

Arrêté n°10868 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBON Albert Ludovic, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10869 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OMBANA Gilbert, maître d'éducation physique et sportive ds cadres de la catgéorie II? échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10870 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKAYA Etienne, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10871 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGUEMBOU Emmanuel, mâitre d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10872 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUSSIESSI Albert, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10873 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LEMBE Geraud, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10874 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MBOUANDOU Jeanne, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10875 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MILANDOU Pierre administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)