Textes de droit congolais

Arrêté n°10905 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BADIABO André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10906 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NKALE Pascal, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10907 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.KIMBAKALA Auguste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10908 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAKOULA Jean Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°10909 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.GOUARY Jules Blondin, professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10911 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.OBA Marie Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°10912 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.GOMA Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°10913 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NGUEKIELE Euphrasie (Non publié au JO)

Arrêté n°10914 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MPASSI Jean I (Non publié au JO)

Arrêté n°10915 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.MBAHOUKA née PASSY TANGANI Ursule (Non publié au JO)

Arrêté n°10916 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.DOMBI GONE Symphorien (Non publié au JO)

Arrêté n°10917 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.NGOUANGOUA née NGUEKOU Marie Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°10918 du 12 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté de Mme.BITSINDOU née DIAMONIKA Françoise, attachée des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10919 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.DIAMONEKA Pascal, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10920 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MANDILOU née MBOHO Julienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10921 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.DZEBA Françoise, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10922 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.KIBANGOU Anne Marthe, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10923 du 12 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement techniques) en tête : Melle.BABINGUI Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°10924 du 12 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.DWAME Daniel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10925 du 12 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NGOLE Lydia Thérèse Olga, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)