Textes de droit congolais

Arrêté n°11160 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de cretains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en têtet Melle.IBARA Zita Patricienne (Non publié au JO)

Arrêté n°11161 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de M.IBATA Romuald, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11162 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OBEYI Jean , instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11163 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.POUELE née NIAMBA NSIMBA Martine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11164 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1des services sociaux (enseignement technique) en tête M.GANONGO Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°11165 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.DOMBY née MATINGOU KINTOMBO Suzanne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11166 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains techniques adjoints des lycéé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête MAKIONA MOUTOULA Jeannette (Non publié au JO)

Arrêté n°11167 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête Melle.LAHOU Françoise (Non publié au JO)

Arrêté n°11168 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1977, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.OKONDZA Marie Louise, institurice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11169 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1977, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.PAMBOU Clémentine, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11170 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.SINDIKA Gilbert, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11171 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de mademoiseille ANDZENDO Joséphine, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11172 du 16 août 2011 portant inscription promotion au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MAKAYA née BAMANAMIO Suzanne, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11173 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre de l'année 2009 de Melle.LOUKOUNGA Dahléa Eliette, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11174 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre de l'année 2008 de Melle.YOMBO ASSAKA Eurydice Solange journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°11175 du 16 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté deux au titre de l'année 2008 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information), en tête : M.MAYEMBO LOUTADIO François (Non publié au JO)

Arrêté n°11176 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MINDONDO Anselme, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°11177 du 16 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2003 de M.ALINGABEKA Mathias, inspecteur des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°11178 du 16 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de Mme.MOUZITA née MABIKA BILONGO Justine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11179 du 16 août 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2010 de Mme.MOUANDZA née YELEZANGA Firmine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)