Textes de droit congolais
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Arrêté n°11140 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NDINGA Léon Serge, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11141 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.PACKA Emma Louise Rachel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11142 du 16 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 , 2004, 2006 et 2008 de M.KIVILI Patrice, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11143 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003 , 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BANOUANINA Marc (Non publié au JO)
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Arrêté n°11144 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.VOUIDIBIO Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11145 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.LOUMOUAMOU MALANDA Paul (Non publié au JO)
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Arrêté n°11146 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.GOKOUBA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11147 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGAILELE Jean Gaston,, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11148 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MBIMA GONCKAMY Daïsthel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11149 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, versement et bonification d'échelon de M.DOUNIAMA Pierre, institteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11150 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains institeurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête M.MAMONA Basile (Non publié au JO)
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Arrêté n°11151 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.NIANGUI KAYA Louise, institurice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11152 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.BITSINDOU DOIMOUNOU Virginie Blanche (Non publié au JO)
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Arrêté n°11153 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.EKASSE Désiré Edrice (Non publié au JO)
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Arrêté n°11154 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mme.ALOLA née ONDAMA Denise (Non publié au JO)
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Arrêté n°11155 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mme.MOUYABI KIDZIMOU née MIDZINNGOU Marcelline (Non publié au JO)
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Arrêté n°11156 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Melle.APENDI Germaine (Non publié au JO)
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Arrêté n°11157 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête M.BILONGO Jean Mathias (Non publié au JO)
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Arrêté n°11158 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 Melle.NKOUKA Hortense, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11159 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de cretains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en têtet M.BAKALA Marcel (Non publié au JO)