Textes de droit congolais

Arrêté n°11077 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOMBA Jules, instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11078 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BADINGA Daniel , instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11079 du 16 août 2011 portant versement, promotion sur liste d'aptitude au titre de l'année 2005 et bonification d'échelon de M.MAKAMBALA Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) , admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11080 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOUANDA née OUANOUNA Léonie Lilie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11081 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.M.MAKAYA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11082 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUOMA Guillaume, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11083 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOMELEKA Lambert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11084 du 16 août 2011 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ABOUKA Armel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11085 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ENGANI Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11086 du 16 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BAHOUMINA Victorine Michelle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11087 du 16 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.THOMBET François Désiré, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11088 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBOU Gyslain Eric, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11089 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de ertaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.ELENGA dit OKOKO née LEWOGA Valentine (Non publié au JO)

Arrêté n°11090 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAYAKA Georges, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11091 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et evrsement de Mme.NTSIAKOU née MATENGAMANI Christine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11092 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAKALA Willy Barel (Non publié au JO)

Arrêté n°11093 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOULENDO Joseph II (Non publié au JO)

Arrêté n°11094 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOUBONGO IKAROU Zacharie Nazaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11095 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.KIMBEMBE Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°11096 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 1999, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mme.LELO née BAVOUEZA Mélène, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)