Textes de droit congolais

Arrêté n°10995 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, et 2007 de M.ELENGA Gérard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10996 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.WOKO-AHOKA Nicolas, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10997 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGALA Honoré (Non publié au JO)

Arrêté n°10998 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUIVOT Jules Macaire, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10999 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MALANDA SOUNGUI Cthérine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11000 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.KOUBEMBA née LOUVILA Thérèse, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11001 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.SANGOU Albert, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11002 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.BALEKETA née LOUKOULA Pierrette, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11003 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, versement et bonification d'échelon de M.TATI LINDJIELA Etienne, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11004 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NSIKA Bernard, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11005 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 19991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.NGALA Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°11006 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.SAMBA Patrice (Non publié au JO)

Arrêté n°11007 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de s cadres de la catégorie catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.MALANDA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°11008 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.THESSI Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11009 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.ETOKA TOUKI Annick Pélagie (Non publié au JO)

Arrêté n°11010 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MVOUEZOLO Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°11011 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOUKASSA Hilaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11012 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de Melle.MILANDOU Raymonde Eélyne Blanche, institutrice des cadres de lacatégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11013 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de Melle.LEMOUTOU BAZA Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11014 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.MOUANDZA née MOUDILA BOUNGOU Albertine (Non publié au JO)