Textes de droit congolais

Arrêté n°11547 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUELANDZOUBI Antoine, instituteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11548 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 1999 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.IHOUAD TSONO Isabelle, institutrice des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11549 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOMBO Delphine, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11550 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.LIKIBI née MOUKOUALA Claudine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11551 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.KANZA Jacob, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11552 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.IBARA ONDAY Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11553 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.BALOU Constance Ginette, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11554 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 versement et bonification d'échelon de M.NGUEMPIO Barthélemy, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11555 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 1991 versement et bonification d'échelon de M.BIABIA Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11556 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOLOSSAPIKA Rufin, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11557 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUNGOU PAMBOU Sophie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11558 du 17 août 2011 portant, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MPEMBA née GOMA GANGA Yvette Célestine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11559 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.GAMBIE GAÏFIRI née MANGAMI Georgette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11561 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de Mme.MAFOUTA née MALONDA Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11562 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de M.OBELE Denis, instituteur des cadres de la catégorie I, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11563 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MOUNDANGA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11564 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Mme.FILA née MALANDA Dieudonnée Emeline (Non publié au JO)

Arrêté n°11565 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Melle.MOUTINOU Gabrielle (Non publié au JO)

Arrêté n°11566 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOUMOKOLO Marie Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11567 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 de Melle.BANGUISSA Emilie institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)